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Droit pénal

« Le droit pénal est une étincelle de Lumière, là où il n’y en a pas. C’est une lueur d’espoir, là où tout est folie, haine, saleté, vacarme désespoir, misère…

La rigueur du droit pénal est la dernière barrière contre l’arbitraire. Le droit pénal n’est pas le refuge des criminels, mais la preuve du cœur qui anime les Hommes et le plus touchant des témoignages d’une certaine Idée de l’Humanité ».
 
« La parole est à la défense. » Cette célèbre phrase du procès pénal, marque le début du dernier combat mené par l’avocat, pour défendre son client.

À vrai dire, cela n’est pas exactement le dernier combat, car souvent, « tel un essai du bout du monde », à la dernière minute, il reste le combat devant le juge d’application des peines. De cet ultime combat, la peine peut être aménagée, voire réduite.

 « La parole est à la défense. » Cette phrase qui marque le début de la plaidoirie de la défense ne constitue pas ni l’alpha ni l’oméga de la défense du prévenu ou de l’accusé.

La défense commence le plus souvent par une audition libre, mais plus généralement une garde à vue.

Il s’ensuit, à la suite, après cette phase judiciaire de l’enquête, l’ouverture d’une procédure devant le tribunal. Maître Henri LECLERC nous rappelle avec malice qu’il « préfère un classement sans suite, un bel acquittement ». En effet, après la garde à vue, le parquet dispose de l’opportunité des poursuites et peut, soit classer le dossier, soit le renvoyer devant une juridiction répressive.

Pour les affaires les plus graves, une ouverture d’information judiciaire sera réalisée. Un juge d’instruction sera alors saisi et poursuivra l’enquête. Se posera indubitablement la question d’une éventuelle détention provisoire devant le juge des libertés.

Plus généralement donc, le tribunal correctionnel est saisi. Cela peut prendre plusieurs formes, soit des mesures alternatives (composition pénale), soit d’une ordonnance pénale, soit d’une CRPC (comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité), soit d’une audience plus classique, à une date plus ou moins lointaine.

Cette procédure judiciaire peut varier donc dans la durée. Cela peut-être quelques jours, comme de nombreuses années.

Le procès est donc le moment de la conclusion d’un long chemin, où l’aide d’un avocat est précieuse. À l’instar d’un match de rugby, on peut être, pendant de très nombreuses minutes, à défendre sa ligne, et l’éclaircie ne viendra que vers la fin. La stratégie, mise en place avec son avocat, sera alors déterminante.

Le droit pénal vise à réprimer les infractions commises par des individus. Il s’agit d’une forme de réaction de la société envers des comportements jugés comme déviants.

« La parole est à la défense. » C’est aussi le moment où la victime, appelée partie civile, ne maîtrise plus rien. C’est un moment difficile pour la victime d’entendre les explications de l’auteur de l’infraction. Rares sont les excuses sincères, souvent animées par la peur de la sanction.

Pour la victime, cela conclut aussi un moment important, dans la mesure, où elle a pu se voir reconnaître le statut légitime. Elle bénéficiera des bienfaits cathartiques du procès. Elle pourra ainsi se reconstruire.

De nouveau, et de l’autre côté de la barre, l’avocat recueillera les souffrances et permettra à la victime d’obtenir justice. L’avocat aidera la victime à surmonter le caractère traumatique de toute infraction subie.

Le droit pénal est au cœur d’une dialectique centrale du droit : le dilemme entre « Liberté et Sécurité ».

Le droit pénal protège la « Liberté » et la « Sécurité ».

À l’inverse de l’ensemble des autres branches du droit, il n’y a jamais de vide répressif : le vide, c’est la Liberté.

Beccaria, dans un ouvrage célèbre, « Des délits et des peines », inspirera la Déclaration des droits de l’Homme de 1789. Ce texte fondamental va encadrer le pouvoir royal et va consacrer les premières Libertés Fondamentales.

Car, le droit pénal peut sombrer dans l’arbitraire, il est régi par des règles particulières, protectrices des Libertés Fondamentales.

Le cabinet de Me Martin accompagne tant les présumés innocents, prévenus et accusés, que les victimes, parties civiles, tout au long des procédures pénales.

Nos compétences en la matière sont larges, n'hésitez pas à nous contacter.
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